Actively Managed Certificates (AMC) : explication et aperçu

Les Actively Managed Certificates, ou AMC, réunissent une stratégie de placement gérée activement et la forme simple d’un seul titre. Un Actively Managed Certificate est un produit structuré : un gestionnaire de portefeuille sélectionne les actifs sous-jacents selon des règles fixes et les adapte en continu aux marchés. Sur le plan juridique, un AMC est un titre de créance de l’émetteur, et non un patrimoine de fonds protégé. C’est de là que découle la différence la plus importante avec les fonds et les ETF : le risque de contrepartie.

Les AMC ne sont pas nouveaux sur le marché des produits structurés. La numérisation de l’émission les a toutefois rendus accessibles aujourd’hui à un cercle plus large d’investisseurs. Des acteurs spécialisés, et plus seulement les grandes banques, peuvent désormais lancer des certificats gérés activement. Des gérants de fortune innovants ouvrent ainsi souvent aux investisseurs privés, dès des montants de placement raisonnables, l’accès à des placements gérés de manière professionnelle.

L’essentiel en bref

• Les AMC font partie des produits structurés, et non des placements collectifs de capitaux (Source : SSPA ; BDO ; LezziLegal).
• Le portefeuille est géré activement et suit une stratégie gérée de manière discrétionnaire.
• Large éventail de sous-jacents possibles, des actions aux obligations jusqu’aux placements alternatifs.
• Sur le plan juridique, un AMC est un titre de créance de l’émetteur, donc sans patrimoine séparé protégé (Source : BDO).
• Il en résulte un risque de contrepartie : en cas de défaillance de l’émetteur, une perte totale est possible (Source : SSPA).
• Les AMC ne relèvent pas de la loi sur les placements collectifs de capitaux, mais du FIDLEG ; pour la distribution à des clients privés s’applique l’Art. 70 FIDLEG (Source : FIDLEG ; LezziLegal).
• La numérisation a standardisé l’émission et rendu les AMC accessibles à des cercles d’investisseurs plus larges.

Qu’est-ce qu’un Actively Managed Certificate (AMC) ?

Un Actively Managed Certificate fait partie des produits structurés et poursuit une stratégie de placement active. Cela signifie que les actifs sous-jacents sont adaptés en continu à l’évolution des marchés. Dans le cas de stratégies de placement passives, en revanche, la composition choisie une fois reste inchangée. Une quote-part d’actions fixée à 70 pour cent est alors maintenue indépendamment de l’évolution boursière : il n’y a donc pas de gestion active.

Via un AMC, l’investisseur place son capital dans un large éventail d’actifs, par exemple :

• Actions
• Obligations
• Matières premières
• Immobilier
• Monnaies numériques
• Objets de collection

La performance suit les actifs sous-jacents. Un gestionnaire d’investissement les sélectionne selon des règles définies et les adapte de manière dynamique à l’évolution du marché.

Selon leur orientation et leur stratégie de placement, les certificats gérés activement sont également proposés sous les appellations suivantes :

• Exchange Traded Note (ETN)
• Dynamic Equity Notes
• Exchange Traded Instruments
• Strategy Notes
• Strategy Index Certificates
• Actively Managed Trackers

Titres de créance, négociés en bourse ou hors bourse

Outre les banques, les émetteurs de certificats gérés activement sont aussi des maisons de titres ainsi que des sociétés à but spécial créées à cet effet (Special Purpose Vehicles, ou SPV). Les émetteurs émettent les certificats comme leurs propres titres de créance. Cela peut se faire avec effet sur le bilan ou hors bilan.

Comme les certificats reçoivent un numéro ISIN, ils constituent des titres négociables et peuvent être conservés auprès de différentes banques dans les dépôts des clients. Une partie des AMC est négociée en bourse, une autre fait l’objet d’un placement privé.

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Comment fonctionne un AMC ? Le processus d’émission étape par étape

Pour comprendre le fonctionnement d’un AMC, un regard sur les différentes étapes dans l’ordre chronologique est utile :

• Initialisation : l’émetteur définit avec le gérant de fortune les sous-jacents qui composeront l’AMC.
• Cahier des charges : l’émetteur établit un cahier des charges selon lequel le certificat est géré.
• Pricing : en fonction du volume et de la stratégie, le pricing est fixé, frais de gestion compris.
• ISIN et documentation : un numéro de valeur est attribué et, selon le mode de distribution, la feuille d’information de base ou un prospectus exigé par le FIDLEG est établi. Les titres de créance sont ensuite reconnus et transférables.
• Gestion active : conformément à la stratégie définie, un gestionnaire de portefeuille surveille le portefeuille et le réoriente selon l’évolution des marchés financiers.
• Liquidité : les AMC sont soit négociés en bourse, soit restitués à l’émetteur.
• Revenus : selon les rendements des sous-jacents et les accords conclus, des distributions sont versées au fil du temps.

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En quoi un AMC se distingue-t-il d’un fonds ou d’un ETF ?

La distinction entre AMC, fonds et ETF détermine la protection, la flexibilité et le risque. À première vue, les trois se ressemblent, car ils réunissent un portefeuille. Sur le plan juridique et dans leurs effets pour l’investisseur, ils se distinguent pourtant nettement.

• Forme juridique : un fonds et un ETF classique sont des placements collectifs de capitaux dotés d’un patrimoine séparé protégé. Un AMC est un titre de créance de l’émetteur et n’est pas soumis à la loi sur les placements collectifs de capitaux.
• Risque de contrepartie : pour les fonds et les ETF, le patrimoine reste protégé en cas d’insolvabilité du fournisseur. Avec un AMC, l’investisseur supporte le risque de défaillance de l’émetteur.
• Gestion : un ETF classique réplique passivement un indice. Un AMC est géré activement, à la manière d’un fonds actif, mais sous la forme plus simple d’un titre.
• Flexibilité et délai de mise en place : un AMC se lance en général plus vite et se réajuste plus librement qu’un fonds, dont la création passe par un processus réglementaire plus long.

Un AMC se situe ainsi, sur le plan conceptuel, entre un fonds actif et une obligation : comme un ETF, il reproduit un panier de valeurs ; comme un fonds actif, il permet le réajustement continu ; et comme une obligation, il porte le risque de solvabilité de l’émetteur.

Quels avantages offrent les AMC ?

Par rapport aux fonds de placement classiques en particulier, les Actively Managed Certificates offrent les avantages suivants :

• Flexibilité : les certificats actifs peuvent être rapidement adaptés ou restructurés en cas de besoin.
• Large éventail de placements : l’horizon de placement va au-delà des placements classiques, jusqu’aux placements alternatifs ou non bancables comme les objets d’art.
• Gestion active des placements : dans les phases de marché exigeantes, une gestion professionnelle et active peut faire valoir ses atouts.
• Efficacité des coûts : comme l’émission et la gestion d’un AMC sont aujourd’hui relativement abordables à réaliser, des cercles d’investisseurs plus larges accèdent à des stratégies gérées de manière professionnelle à des coûts maîtrisables.

Élargissement de l’horizon de placement vers les actifs alternatifs

Les AMC offrent aux banques et autres émetteurs une grande flexibilité dans le choix des sous-jacents. Ils vont ainsi nettement au-delà de la réplication de fonds ou d’indices.

Outre les actions et les obligations, il est possible d’intégrer des placements alternatifs comme l’immobilier, les objets d’art ou les cryptomonnaies. Cela permet de reproduire des objectifs de placement de manière très spécifique et de saisir rapidement les opportunités de marché qui se présentent.

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Quels risques et quelles règles s’appliquent ? La distinction par rapport aux fonds

Un gérant de fortune ayant une idée d’investissement concrète n’attend pas le long processus de création d’un fonds : il lance un AMC pour ses investisseurs. Se pose alors la question de la distinction entre produit structuré et placement collectif de capitaux.

Important : un Actively Managed Certificate n’est pas un placement collectif de capitaux au sens de la loi sur les placements collectifs de capitaux.

Contrairement à un fonds, aucun substrat de responsabilité distinct n’est disponible. Du point de vue de l’émetteur, le capital constitue des fonds de tiers : il n’existe donc pas de patrimoine de fonds spécialement protégé. Sur le plan juridique, un AMC est un titre de créance de l’émetteur. L’investisseur devrait donc examiner avec une attention particulière la solvabilité et la fiabilité de l’émetteur. Lorsque le certificat est émis via une société à but spécial dotée d’un patrimoine garanti, le risque de contrepartie peut être réduit.

Selon les directives de la Bourse suisse SIX et de l’Association suisse des banquiers, les AMC se rapportent à un panier géré de manière discrétionnaire. Discrétionnaire signifie que le gestionnaire de portefeuille prend les décisions de placement sur la base de ses connaissances techniques et de son expérience. Une référence indirecte est également possible, lorsque le sous-jacent renvoie à un indice.

À lire : Règles et réglementations de l’AMC : ce que les investisseurs doivent savoir

Réglementation : FIDLEG plutôt que loi sur les placements collectifs de capitaux

Comme les AMC ne sont pas des placements collectifs de capitaux, ils ne relèvent pas de la surveillance de la FINMA (Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers) liée au produit comme un fonds. Ce sont au contraire la loi sur les services financiers (FIDLEG) et son ordonnance qui s’appliquent. Selon le mode de distribution, elles exigent une feuille d’information de base ou un prospectus. Pour la distribution à des clients privés, l’Art. 70 FIDLEG requiert un émetteur ou un garant surveillé, et pour les sociétés à but spécial une sûreté ou une garantie (Source : FIDLEG ; LezziLegal).

Celui qui recourt aux AMC en tant que gérant de fortune est en outre soumis à la surveillance comme établissement financier. Depuis 2021, la FINMA considère l’utilisation de ses propres instruments financiers comme un risque accru et exige que la gestion des risques et le contrôle soient organisés indépendamment des activités axées sur le rendement. L’autorité de surveillance pose également des exigences élevées en matière de transparence des coûts des produits structurés. Pour les obligations en matière de blanchiment d’argent, l’émetteur doit être identifié en tant que partie au contrat (Source : BDO ; FINMA, 2021).

À lire : Coûts et traitement fiscal des certificats gérés activement

AMC : technologie et accessibilité rencontrent une demande croissante

Ces dernières années, les certificats gérés activement sont devenus un instrument plus important pour les investisseurs qui souhaitent diversifier leur portefeuille. Avec le développement de la technologie et une accessibilité croissante, ils rencontrent une demande en hausse.

Des acteurs spécialisés ont numérisé l’émission et la gestion. Cela permet aux émetteurs un déroulement standardisé avec une efficacité accrue, des coûts d’exploitation plus bas et des processus plus rapides. L’offre devient ainsi évolutive pour les fournisseurs.

Cette évolution a modifié l’accessibilité des AMC. Via des applications numériques, l’investisseur accède aujourd’hui à des informations actualisées sur ses placements, exécute des transactions et gère ses portefeuilles AMC avec souplesse.

Les thèmes de placement suivent les changements économiques

Les changements des conditions économiques entraînent, comme pour d’autres produits structurés, des ajustements des portefeuilles. Avec les AMC, ces réorientations se mettent en œuvre plus rapidement et plus librement.

Actuellement, les thèmes de placement suivants se distinguent notamment :

• Technologie et innovation : cela inclut des domaines tels que l’intelligence artificielle, le cloud computing ou la technologie financière. Le développement continu de nouvelles technologies et leur influence sur des secteurs entiers rendent le thème attractif.
• Placements durables et orientés ESG : avec la prise de conscience croissante des aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), la demande augmente pour des AMC qui misent sur des entreprises ou des secteurs durables.
• Santé et biotechnologie : le secteur de la santé reste un thème clé, en particulier la biotechnologie. Les AMC qui investissent dans des entreprises proposant des solutions innovantes peuvent profiter de nouveaux médicaments, approches thérapeutiques et technologies médicales.
• Énergies alternatives et protection du climat : avec la pression croissante en faveur de pratiques respectueuses de l’environnement, les AMC qui investissent dans les énergies renouvelables et la protection du climat gagnent en importance, par exemple l’énergie solaire et éolienne, la mobilité électrique et les infrastructures durables.

À qui s’adressent les Actively Managed Certificates (AMC) ?

La question de savoir si un AMC convient dépend fortement des objectifs financiers individuels, de la capacité à supporter le risque et de la stratégie de placement personnelle. Les investisseurs devraient examiner attentivement leurs exigences afin de s’assurer qu’un AMC correspond à leur situation financière.

• Investisseurs ayant une idée de stratégie claire : un AMC réunit une stratégie gérée activement dans un seul titre. La gestion active par des spécialistes expérimentés permet de saisir les opportunités de marché, avec un risque de contrepartie supporté en connaissance de cause.
• Investisseurs ayant des préférences de placement spécifiques : les AMC couvrent un large éventail de classes d’actifs et de thèmes, par exemple la technologie, les énergies renouvelables, la santé, l’ESG ou les placements alternatifs.
• Investisseurs qui souhaitent piloter activement les risques : la gestion active permet de réagir aux fluctuations du marché. Cela rend les AMC intéressants pour les investisseurs qui souhaitent un pilotage plus actif des risques dans leur portefeuille.
• Investisseurs en quête de diversification : grâce à la possibilité d’investir dans différentes classes d’actifs et différents thèmes, les AMC offrent une large répartition. C’est attrayant pour les investisseurs qui souhaitent diversifier davantage leur portefeuille.

Dans toute décision de placement, les investisseurs devraient tenir compte du risque de contrepartie existant par rapport aux fonds de placement.

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Questions fréquentes sur les AMC

Qu’est-ce qu’un Actively Managed Certificate (AMC) ? Un Actively Managed Certificate est un produit structuré qui reproduit une stratégie de placement gérée activement sous la forme d’un seul titre. Un gestionnaire de portefeuille sélectionne les actifs sous-jacents selon des règles définies et les adapte en continu à l’évolution du marché. Sur le plan juridique, un AMC est un titre de créance de l’émetteur, et non un patrimoine de fonds.

En quoi un AMC se distingue-t-il d’un fonds ou d’un ETF ? Un fonds est un placement collectif de capitaux doté d’un patrimoine séparé protégé. Un AMC, en revanche, est un titre de créance de l’émetteur et n’est pas soumis à la loi sur les placements collectifs de capitaux. D’où la différence centrale : avec un AMC, l’investisseur supporte un risque de contrepartie envers l’émetteur, alors qu’avec un fonds le patrimoine reste protégé en cas de défaillance. En contrepartie, un AMC se lance en général plus vite et se réajuste plus librement qu’un fonds.

Quels risques présentent les AMC ? Le risque principal est le risque de contrepartie : si l’émetteur devient insolvable, une perte totale est possible, car le capital constitue pour lui des fonds de tiers et qu’il n’existe pas de patrimoine séparé protégé. S’y ajoutent le risque de marché des actifs sous-jacents et de possibles tensions de liquidité, surtout pour les AMC non cotés en bourse. Une protection via une société à but spécial dotée d’un patrimoine garanti peut réduire le risque de contrepartie.

Les AMC sont-ils soumis à la surveillance de la FINMA ? Les AMC ne sont pas des placements collectifs de capitaux et ne relèvent donc pas de la surveillance de la FINMA liée au produit comme un fonds. Ce sont la loi sur les services financiers (FIDLEG) et son ordonnance qui s’appliquent, exigeant selon le mode de distribution une feuille d’information de base ou un prospectus. Pour la distribution à des clients privés, l’Art. 70 FIDLEG requiert un émetteur ou un garant surveillé. Celui qui recourt aux AMC est en outre soumis à la surveillance en tant que gérant de fortune.

À qui s’adressent les AMC ? Les AMC conviennent aux investisseurs qui veulent réunir une stratégie gérée activement dans un seul titre et qui acceptent sciemment un risque de contrepartie. Ils entrent en ligne de compte pour des thèmes de placement spécifiques, des placements alternatifs ou une diversification plus large. La question de savoir si un AMC correspond à la situation personnelle dépend des objectifs de placement individuels et de la capacité à supporter le risque, et mérite un examen attentif.

Conclusion

Les Actively Managed Certificates allient une stratégie gérée activement et la forme simple d’un titre. Par rapport aux fonds de placement, ils permettent une composition plus flexible et plus économique des portefeuilles, et une large palette de sous-jacents est disponible, jusqu’aux placements alternatifs. Le portefeuille est géré activement et s’adapte en continu à l’évolution du marché.

Grâce à la numérisation, les AMC sont aujourd’hui accessibles à un cercle plus large d’investisseurs. Ils entrent en ligne de compte pour les investisseurs qui souhaitent réunir une idée de stratégie claire, reproduire des préférences de placement spécifiques, piloter activement les risques ou diversifier davantage.

L’essentiel est de comprendre la nature juridique : un AMC est un titre de créance de l’émetteur, ce qui implique un risque de contrepartie et place la solvabilité de l’émetteur au centre de l’attention. Selon la stratégie et le volume, la liquidité peut en outre être limitée, en particulier pour les AMC non cotés en bourse. Celui qui connaît et sait situer ces points peut utiliser un AMC comme instrument flexible dans son portefeuille de manière appropriée.