Glossaire
Clawback
Une clause de Clawback oblige le General Partner à restituer un Carried Interest déjà versé lorsque, sur toute la durée du fonds, il apparaît qu'il a reçu davantage que convenu. Elle corrige à la fin ce que des succès isolés précoces ont déclenché entre-temps.
En bref
- Elle devient nécessaire parce que le Carried Interest est souvent versé après des ventes réussies isolées, alors que des participations ultérieures peuvent encore générer des pertes.
- De nombreux contrats garantissent la créance par un compte séquestre (escrow). Une partie du Carried Interest y reste retenue jusqu'au décompte final.
- La clause ne produit d'effet que dans la mesure où elle est exécutoire. L'examen d'un contrat de fonds porte sur la garantie, sur le délai et sur le point de savoir si la restitution s'applique avant ou après impôts.
Questions fréquentes
Rarement, et c'est là la véritable faiblesse de la clause. Dans les fonds dont le bilan global est bon, elle n'est jamais déclenchée. Elle devient pertinente dans les fonds comportant une vente précoce forte et un reste faible, soit précisément là où des années séparent le versement de la restitution. Que le remboursement intervienne alors effectivement dépend de la garantie prévue au contrat, non de la seule clause.
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